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Marques déposées par GORSSE PATRICK
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ART ET ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART ET ENVIRONNEMENT
GORSSE PATRICK

Numéro de dépôt :
1653959
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2001
ART ET ENVIRONNEMENT de GORSSE PATRICK

Présentation de la marque ART ET ENVIRONNEMENT

Déposée le 4 avril 1991 par GORSSE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART ET ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GORSSE PATRICK, domicilié(e) 86 Rue Albert de MUN, 94100 SAINT-MAUR des FOSSES - France.

La marque ART ET ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 4 avril 2001.

GORSSE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : HUMIVECTEUR , CLIMFLEX


GORSSE PATRICK - 86 Rue Albert de MUN, 94100 SAINT-MAUR des FOSSES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Encadrement d'oeuvres d'art